Entrées par Mairie Avrieux

Local d’activités à Avrieux

La commune d’Avrieux loue 1 local commercial : Espace de 64.07 m² au rez de chaussée + sous-sol aménagé de 33.28 m² + un appartement de 60 m² (320€/mois). Nombreuses possibilités d’activités : artisans, professions libérales, etc. Le loyer est de 350 €/ mois, révisable tous les 3 ans . Les charges à prévoir : […]

CONCLURE UN PACS

A compter du 1er novembre 2017, le PACS est de la compétence des communes. Il revient désormais à l’officier d’état civil, et non plus au greffe du Tribunal d’Instance, de recevoir la déclaration conjointe des partenaires, la modification de la convention de PACS, et la dissolution de celui-ci. https://www.service-public.fr Accéder au formulaire Accéder à la […]

Interdiction Champ de tir Esseillon

Considérant que le champ de tir de l’Esseillon n’est pas aménagé pour le tir (toutes catégories d’armes confondues), et que son utilisation à cette fin est de nature à porter atteinte à la sécurité des personnes pour les raisons suivantes : proximité du site de la Cascade Saint Benoit, des routes départementales et des sentiers de […]

Taxe de séjour 2017/2018

Suite à la fusion des Communautés de communes de Haute Maurienne Vanoise et Terra Modana, le Conseil communautaire de la nouvelle Communauté de communes a décidé, lors de sa séance du 3 mai 2017, de mettre en place une taxe de séjour intercommunale sur l’ensemble du nouveau territoire de Haute Maurienne Vanoise. La taxe de […]